 |
 |
 |
 |
Mentions légales |
 |
 |
| 1 - Propriété
du site internet |
Le
site http://directdomaine.com est la
propriété de Network Consulting,
SAS au capital de 100.000 € inscrite
au RCS de NANTES, sous le numéro
481813780, dont le siège social
est situé au 10 rue Louis de Broglie - CS52383 - 44323 NANTES cedex 3 - France. |
| |
En
application du Code français
de la Propriété Intellectuelle
et plus généralement des
traités et accords internationaux
comportant des dispositions relatives
à la protection des droits d'auteurs,
il est interdit de reproduire pour un
usage autre que privé mais aussi
de vendre, distribuer, émettre,
diffuser, adapter, modifier, publier,
communiquer intégralement ou
partiellement, sous quelque forme que
ce soit, les données, la présentation
ou l'organisation du site sans l'autorisation
écrite préalable de Network
Consulting. |
| |
| 2 - Développement
et hébergement |
Le site web
a été développé
par la société Network Consulting.
Le site web est hébergé
par http://www.directdomaine.com. |
| |
Network Consulting
SAS au capital de 100.000 euros
10 rue Louis de Broglie
CS 52383
44323 NANTES cedex 3
|
| |
- Tel. : 02.51.13.55.27.
- Fax : 02.51.13.54.07. |
| |
| 3 - Informatique
et libertés |
Conformément
à la loi française N·
78-17 du 6 janvier 1978 relative à
l'informatique, aux fichiers et aux
libertés (CNIL), tout utilisateur
ayant déposé sur ce site
des informations directement ou indirectement
nominatives, peut demander la communication
des informations nominatives le concernant
en s'adressant à Network Consulting
au 10 rue Louis de Broglie - CS 52383 - 44323 NANTES cedex 3- France, et les faire rectifier
le cas échéant. |
| |
| 4
- Informations légales |
Les informations
présentes sur le site Internet
Network Consulting peuvent ne pas être
exemptes d'inexactitudes techniques
ou d'erreurs typographiques. Network
Consulting n'assume donc aucune responsabilité
quant à l'éventuelle inexactitude
ou imprécision des informations
fournies sur le présent site
Internet.
-- Network Consulting rappelle que toute
information présente sur ce site
peut être modifiée ou mise
à jour sans préavis.
-- Network Consulting peut à
tout moment et sans préavis,
apporter des améliorations et/ou
des modifications aux produits et/ou
programmes décrits sur le présent
site Internet.
-- Toute information ou élément
adressé à Network Consulting
par le biais de son site Internet est
de facto considéré comme
non confidentiel et le client reconnait
un droit illimité et irrévocable
à Network Consulting de les utiliser,
reproduire, représenter, modifier,
communiquer ou distribuer, ainsi que
généralement d'utiliser
sans restriction les informations fournies
sauf stipulation contraire du client.
-- Network Consulting
peut à tout moment revoir ces
dispositions en mettant à jour
cette page. En utilisant ce site Internet,
vous acceptez d'être lié
par toute révision de ces dispositions. |
| |
| |
|
 |
 |
 |
 |
|
|
|
|
|
|
Votre domaine est-il libre ?
|
|
|
|
 |
|
|
 |
|
|
|
|
|